Règlement Intérieur

Règlement_Intérieur_F._de_la_Brie

Règlement_Intérieur_F._de_la_Brie Annexe_I

Règlement_Intérieur_F._de_la_Brie Annexe_II

Règlement_Intérieur_F._de_la_Brie Annexe_III

Reglement Interieur F. de la BrieAnnexe III (modification acceptée en AG le 03_12_2016)

LA FAMILLE DE LA BRIE

Règlement Intérieur
Préambule : les mots Empereur , Roy, Roitelet, Chevalier, Archer, Maître d’Armes…, étant attachés à des fonctions, concernent aussi bien les femmes que les hommes.
Article I
Objet :
Suivant les articles I et II de ses statuts, La Famille de la Brie a pour objet :
A) De maintenir, harmoniser, préserver et promouvoir les traditions de la Chevalerie d’Arc
dans le cadre d’une union des Compagnies et des Chevaliers de Seine et Marne ;
B) D’aider, assister et soutenir les Compagnies d’Arc et les Chevaliers dans tous les
domaines : Création, évolution, moralité, aide financière, etc.…;
C) De favoriser toutes rencontres afin de développer la Chevalerie d’Arc ;
D) D’avoir un rôle de médiation envers les Compagnies et les Chevaliers et délibérer sur
toutes affaires qui lui sont soumises.
Article II
Conditions d’adhésion :
Pour adhérer à La Famille de la Brie ou pour représenter sa compagnie et siéger au Conseil, il faut obligatoirement être Chevalier de l’Arc.

Article III
Adhésion :
Pour adhérer à la Famille de la Brie toute Compagnie et Chevalier devront :
A) Avoir pris connaissance des Statuts et du Règlement Intérieur de La Famille de la Brie et
y adhérer sans réserve.
B) Rédiger une demande écrite au Président et communiquer les duplicata certifiés conformes de ses statuts et de son Règlement Intérieur attestant qu’il s’agit bien d’une Compagnie d’Arc.
Toute demande est recevable à tout moment, le Conseil s’engage à donner une réponse lors de sa prochaine réunion en tout état de cause dans un délai d’un an maximum à partir de la date de la
demande. L’adhésion prendra effet dès la décision rendue.
Si la demande est acceptée, il sera remis à chaque Chevalier, par le secrétaire de la Famille, un exemplaire des statuts et règlement intérieur de La Famille de la Brie contre un reçu sur lequel il
sera précisé : Je soussigné Nom, Prénom déclare avoir reçu un exemplaire des statuts et du Règlement Intérieur de La Famille de la Brie, suivi de la date et de la signature.
Sauf si au moins 2 membres peuvent en attester, les Chevaliers isolés devront participer à un entretien préalable avec la Commission de Tradition pour faire la preuve de leur réception.
Celle-ci communiquera immédiatement au Président les résultats de cet entretien.
C) Régler sa cotisation à l’association pour l’année suivante. Le montant de cette cotisation est fixé chaque année en réunion du Conseil, elle se divise en 2 parts : Une part par Compagnie et une part individuelle par Chevalier.
Les Chevaliers isolés ne règlent que la « cotisation Chevalier ».
D) Dès la prise d’effet de l’adhésion et ensuite chaque année, après l’Abat de l’Oiseau, le Capitaine de chacune des Compagnies adhérentes devra fournir au secrétaire de La Famille de la
Brie la composition de son bureau accompagnée de la liste de ses Chevaliers même si aucun changement n’est intervenu dans le courant de l’année passée.

Article IV
Engagement :
En adhérant à La Famille de la Brie les Compagnies s’engagent, dans toute la mesure du possible, à ce que leurs Chevaliers et Archers honorent de leur présence les manifestations et traditions suivantes :
A) Le Tir de la Saint-Sébastien
B) L’Abat de l’Oiseau annuellement dans sa Compagnie
C) La Fête de La Famille de la Brie selon les modalités décrites à l’annexe III.
D) Participer aux Bouquets Provinciaux derrière son drapeau (Les Compagnies se regroupent derrière le blason de la Famille), et à leurs tirs.
E) Participer aux Prix Généraux de La Famille de la Brie.
F) Répondre favorablement aux demandes de participation de réception de nouveaux Chevaliers afin de pouvoir ultérieurement en témoigner.
G) Etre présent aux obsèques d’un Chevalier ou Archer.
Pour les Compagnies :
 Organiser son Prix Général, dans la mesure de ses possibilités.
 Organiser la réception de nouveaux Chevaliers en s’assurant que ceux-ci en ont réellement bien l’esprit.

Article V
Administration :
L’association est administrée par un bureau éligible pour trois ans.
En cas de vacance de l’un des postes, il sera pourvu à son remplacement comme indiqué à l’article X des statuts. Le mandat du membre élu prendra fin à la date où normalement devait expirer le mandat du membre remplacé.
Article VI
Eligibilité :
Les membres du bureau sont élus comme indiqué à l’article XIII des statuts.
Tous les membres doivent être issus d’une Compagnie. Ils sont tous choisis parmi les représentants du Conseil délégués par leur Compagnie et doivent jouir de leurs droits civiques.
Les membres du bureau doivent être issus d’au moins trois Compagnies.
Les Chevaliers isolés sont éligibles et peuvent se présenter jusqu’à concurrence de 3 membres.

Article VII
Réunions du Conseil:
Le Conseil se réunit au minimum deux fois par an, au printemps et à l’automne selon les modalités décrites à l’article XII des Statuts.
Les convocations aux réunions se font par lettres individuelles au moins deux semaines avant la réunion.
Le Conseil débat des demandes d’adhésions, de l’ordre du jour des Assemblées Générales, des orientations de la Famille, des manifestations traditionnelles (organisation ou participation), du
Règlement Intérieur et de toutes décisions à prendre conformément aux Statuts.
En fin de réunion, l’ordre du jour du Conseil suivant sera établi.
Un compte-rendu sera adressé à chaque Capitaine des compagnies adhérentes ainsi qu’aux Chevaliers isolés dans un délai de deux semaines.

Article VIII
Assemblée Générale :
L’Assemblée Générale Ordinaire aura lieu, chaque année, dans le courant du mois de décembre, il y sera procédé :
A) A l’approbation du compte-rendu du procès verbal de la précédente assemblée, puis à la signature, par le Président et le Secrétaire, du registre ;
B) Au rapport moral ;
C) Au compte-rendu financier ;
D) A la réélection du bureau si son mandat est arrivé à expiration ;
E) Au règlement des cotisations pour l’année à venir ;
F) A l’établissement du calendrier pour l’année suivante :

  •  des dates de la prochaine Assemblée Générale et des réunions du Conseil.
  • des dates des diverses manifestations organisées par La Famille de la Brie ;

G) A la désignation des membres représentant La Famille de la Brie au Conseil de la Ronde des Familles d’Ile de France à laquelle elle est adhérente. Le Président de La Famille de la Brie en est membre de droit et est accompagné de 3 membres désignés ;
H) Aux propositions d’orientations futures.
Exceptionnellement une Assemblée Générale Extraordinaire pourra être convoquée par le Conseil.
Article IX
Délibérations :
Les délibérations se dérouleront dans le calme.
Le Président mènera les débats, s’il le juge nécessaire, il pourra interrompre la séance, suspendre ou clore le débat et éventuellement le remettre à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil.
Chaque membre représentatif aura le droit d’intervenir après l’avoir demandé et y avoir été invité par le Président.
Les discussions à caractère politique, syndical ou religieux sont interdites.
Article X
Ordre du jour des réunions :
Tout membre du Conseil peut demander à voir traiter le sujet de son choix lors de l’Assemblée Générale Ordinaire suivante sous réserve qu’il soit conforme à l’article II des Statuts et à l’article I du règlement intérieur.
Il devra avoir préalablement saisi le Président de La Famille de la Brie au moins trois semaines avant la date de l’Assemblée Générale Ordinaire.
L’association s’interdit toute ingérence dans les structures et l’organisation de la Fédération Française de Tir à l’Arc.

Article XI
Représentation au Conseil:
Les Capitaines sont membres de droit. Chaque Compagnie dispose de trois voix et est représentée par 3 membres : le Capitaine et 2 Chevaliers.
En cas d’absence du Capitaine, la représentation de sa Compagnie est assurée par le membre représentatif présent le plus ancien (réception) participant habituellement aux réunions.
Toutefois les absences ne pourront qu’être exceptionnelles (sauf cas de force majeure).
Quand une Compagnie n’a qu’un représentant, c’est le Capitaine de la Compagnie qui dispose de deux voix. En son absence les deux voix du Capitaine sont attribuées à celle de son représentant muni d’un pouvoir.
En cas d’absence des trois membres, c’est le Capitane de la Compagnie concernée qui désigne le Chevalier de sa Compagnie qui aura son pouvoir.
Les Chevaliers isolés disposent de trois voix.

Article XII
Pouvoirs et votes pour l’Assemblée Générale :
Les pouvoirs doivent être nominatifs. Ils doivent être remis au Secrétaire au début de la réunion afin que celui-ci s’assure du quorum.
A la demande de l’un des membres, les votes peuvent avoir lieu à bulletin secret.
Article XIII
Radiation :
La radiation d’un membre actif (Compagnie, Chevalier isolé) de l’Association pourra être prononcée, par le Conseil, pour les motifs suivants :
A) Absence non excusée à deux Assemblées Générales Ordinaires consécutives (sauf cas de force majeure jugé recevable par le Conseil) ;
B) Absences jugées trop fréquentes dont les excuses systématiques seront considérées comme non recevables par le Conseil ;
C) Désaccord du Capitaine d’une Compagnie adhérente et de ses représentants sur la légitimité de La Famille de la Brie ;
D) Non-observation des Statuts ou du Règlement Intérieur.
Article XIV
Modifications du règlement Intérieur :
Toute modification du présent Règlement Intérieur sera soumise à l’approbation du Conseil qui devra l’adopter à la majorité d’au moins les trois quarts des voix des membres présents ou représentés.
Ce règlement entre en application dès son approbation par le Conseil.
Un exemplaire sera remis à chaque Chevalier adhérent selon les modalités décrites à l’article III du Règlement Intérieur.
Annexes
Annexe I : Règlement des Prix Généraux organisés par les Compagnies adhérentes.
Annexe II : Règlement du Prix Spécial Jeunes de La Famille de la Brie tiré dans le cadre des Prix Généraux.
Annexe III : Règlement de la Fête de La Famille de la Brie.


Le Règlement Intérieur de La Famille de la Brie ainsi que ses annexes ont été reformulés et complétés par la Commission
de Tradition de La Famille de la Brie composée de :
Daniel Huyard de la Compagnie d’Arc d’Esbly
Daniel Brefort de la Compagnie d’Arc de Champs
Claude Flèche de la Compagnie d’Arc de Montry
et approuvés lors du Conseil de La Famille de la Brie le 14 octobre 2006 à la Compagnie d’Arc de Saint-Pathus.
Réactualisation du Règlement Intérieur et de l’Annexe III en janvier 2013 et février 2014.

Réactualisation de l’Annexe III en décembre 2016